Articles sélectionnés pour le thème : compte bancaire etranger non resident
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Obtenir votre NIF, votre statut et créer un compte ...
Réponse
Jean sur 22 octobre 2017 à 18 h 12 min
C'est mieux mais ça vient plus tard. Le français est bien souvent parlé, l'anglais de plus en plus. Vous l'apprendrez plus tard,..progressivement comme nous.
Réponse
Jocelyne COTARD sur 22 octobre 2017 à 14 h 53 min
Bonjour j'envisage de vivre DÉFINITIVEMENT au Portugal en 2018...! je serais a porto du 25/2 au 4/3/2018 Pour prospecter et...
Site :
https://www.casavergao.com
Thèmes liés : ouvrir un compte bancaire au portugal depuis la france / ouvrir un compte bancaire au portugal / ouvrir compte bancaire france pour non resident / comment ouvrir compte bancaire france / comment ouvrir un compte bancaire
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : ouverture de compte bancaire a l etranger / compte bancaire entreprise a l'etranger / taux d interet compte bancaire / ouvrir un compte bancaire a l etranger / gestion d un compte bancaire
Change et monnaie | Français en Argentine
30 Nov 2016
Cambio, cambio cambiooooooooooooooooo ! Ca vous dit quelque chose ?
En ce qui concerne le libre échange de devises, l'Argentine est un cas d'école. Difficile à première vue de s'y retrouver et de savoir où ranger ses économies d'autant plus qu'en décembre 2015 tout a changé du jour au lendemain, lorsque le nouveau gouvernement a assumé ses fonctions.
Alors, que faire ? Que...
Site :
https://www.francais-en-argentine.com
Thèmes liés : ouvrir un compte bancaire a l etranger / ouverture de compte bancaire a l etranger / ouvrir compte bancaire france pour etranger / ouvrir compte bancaire france pour non resident / ouvrir un compte bancaire banque
Votre Société en Espagne | Société en Espagne dans la journée
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POURQUOI VOTRE SOCIÉTÉ EN ESPAGNE?
La formule que nous proposons vous permet de CRÉER DANS LA JOURNÉE une société espagnole à responsabilité limitée, OPÉRATIONNELLE LE JOUR MEME, SANS DÉPÔT DE CAPITAL, AVEC COMPTES BANCAIRES, cela sans...
Site :
http://creer-societe-espagne.com
Conditions Générales de vente compte courtant et carte | C-zam
Les documents justificatifs complémentaires acceptés sont (au choix) :
Autre pièce d'identité en cours de validité
Dernier avis d'imposition
Facture de téléphonie mobile ou de fournisseur d'énergie datant de moins de 3 mois
Permis de conduire (nouveau format)
2- Scannez votre pièce d'identité (si vous utilisez l'application mobile C-zam) ou téléchargez une copie (si vous utilisez...
Date: 2017-09-15 13:06:51
Site :
https://www.compteczam.fr
Ma technique pour ne plus payer de frais bancaires en voyage
Retraits au DAB avec votre Mastercard
en devise étrangère
1,7 % du montant du retrait
Gratuit
Souscrire
L'offre basique N26
L'offre basique c'est en fait l'offre qui existait déjà sauf que maintenant N26 facture les retraits en monnaie étrangère (c'est-à-dire tout ce qui n'est pas de l'euro) à 1,7% du retrait.
En quelques mots :
L'ouverture du compte et la carte MasterCard sont...
Site :
https://lesacados.com
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
LES INSTRUCTIONS - ANNEE 2007
INSTRUCTION N°01-07 DU 14 MARS 2007
MODIFIANT ET COMPLÉTANT L'INSTRUCTION N°08-2001 DU 30 DÉCEMBRE 2001 FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITÉS D’ÉMISSION DES TITRES DE TRANSPORT AÉRIEN
ET DE TRANSFERT DES EXCÉDENTS DE RECETTES MODIFIÉE
Article 1er : La...
Date: 2017-03-06 15:21:24
Site :
bank-of-algeria.dz
Crédit à l'étranger | ATIPA
Vous êtes : / Accueil / Prêt hypothécaire / Crédit à l'étranger
Crédit à l'étranger
Réaliser un crédit immobilier en France est devenu une banalité, l'ensemble des banques et organismes de crédits proposant ce type de prêt. Par contre, dénicher un crédit pour acheter un bien immobilier à l'étranger, pour y investir ou créer une résidence principale ou secondaire, est beaucoup...
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Thèmes liés : lettre pour changement d'adresse et de compte bancaire / ouverture de compte a l'etranger pour interdit bancaire / frais de cloture d un compte bancaire / taux d interet compte bancaire / gestion d un compte bancaire
Ouverture de compte dans une banque en Europe à distance ...
Contact me
Ouverture de compte dans une banque en Europe à distance
Fort de notre expérience de quinze ans dans l'intermédiation financière avec des banques situées dans différents pays de l'Union Européenne,notre cabinet financier propose désormais l'ouverture d'un compte dans une banque située en Lettonie dont nous sommes l'un des agents agréés pour la France et le reste de...
Site :
http://un-compte-en-europe.overblog.com
Thèmes liés : ouverture de compte bancaire a l etranger / frais de cloture d un compte bancaire / consultation d un compte bancaire / lettre pour changement d'adresse et de compte bancaire / gestion d un compte bancaire
Transfert d'argent moins cher à l'international changer ...
Services de transfert de fonds pour expatriés.
La solution la plus simple et la moins chère pour envoyer votre argent.
Vous partez à l'étranger pour une expatriation, pour votre retraite ou pour vos études, vous souhaitez acheter un bien immobilier, transférer le montant de votre retraite, rapatrier les salaires perçus de l'étranger sur votre compte en France ? ou autre pays d'origine....
Date: 2017-01-27 14:40:19
Site :
http://www.expat.org
Thèmes liés : transfert argent vers compte bancaire / transfert argent sur compte bancaire / ouvrir un compte bancaire a l etranger / envoi argent sur compte bancaire / ouvrir compte bancaire ligne et etranger
Avoirs non-déclarés: l’étau se resserre sur les résidents ...
Le canton compte 45% d'étrangers. Sachant que quasi 90% des Italiens sont propriétaires, par exemple, beaucoup d'immigrés héritent un jour ou l'autre d'une maison dans leur pays d'origine. Une situation que l'on retrouve dans beaucoup de pays d'Europe du sud.»
Selon le fiscaliste, le montant total des avoirs détenus à l'étranger pourrait aisément atteindre 100 milliards, soit 15% du PIB,...
Date: 2017-12-25 09:28:50
Site :
http://www.bilan.ch
Thèmes liés : credit immobilier bien a l'etranger / compte bancaire etranger non declare / compte bancaire etranger non resident france / declaration impots revenu location immobilier credit / compte bancaire etranger non resident
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs internationaux (IDI) par l' OCDE [2] , sont les mouvements internationaux de capitaux réalisés pour créer, développer ou maintenir une filiale à l'étranger ou pour exercer le...
Date: 2017-02-12 18:07:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : pret bancaire pour investissement a l'etranger / faire un pret bancaire a l etranger / compte bancaire entreprise a l'etranger / pret bancaire pour projet a l'etranger / pret bancaire pour l'etranger
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N° 05-90 DU 08 OCTOBRE 1990 FIXANT
LES MODALITES D'OUVERTURE ET DE FONCTIONNEMENT
DES COMPTES DEVISES DES PERSONNES MORALES
En application des dispositions de l'article 13 du règlement n° 90-02 du 08 Septembre 1990 du Conseil de la Monnaie et du Crédit fixant les conditions d'ouverture et de fonctionnement des comptes devises des personnes morales, la ...
Date: 2017-02-14 09:34:41
Site :
bank-of-algeria.dz
Droit au compte (en cas de refus d'ouverture d'un compte ...
Pièces justificatives à joindre à la demande :
justificatif d'activité professionnelle : extrait Kbis de moins de 3 mois
copie recto-verso d'une pièce d'identité en cours de validité, avec photo, du représentant légal de la société : carte nationale d'identité française ou étrangère, passeport français ou étranger, permis de conduire français ou étranger, carte de combattant...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : ouverture de compte a l'etranger pour interdit bancaire / ouverture de compte bancaire a l etranger / consultation d un compte bancaire / compte bancaire entreprise a l'etranger / ouverture compte bancaire en ligne professionnel
comparatif des cartes bancaires prépayées
Ecrit par Paycard, carte bancaire prépayée et autres appellations il y a 4 années.
[...] Le comparatif des cartes bancaires prépayées Article précédent [...]
Ecrit par sabrina il y a 4 années.
toutes les cartes ne se valent pas, notamment en terme de prix et de service.
Plusieurs paramètres doivent être pris en compte lors du choix de la carte : le coût d'acquisition bien sur,...
Site :
cartebancaireprepayee.net
Thèmes liés : voir compte carte bancaire / compte carte bancaire / comment faire rembourse retrait frauduleux carte bancaire / service carte bancaire / carte gratuite retrait bancaire france
Les conseils pour obtenir un crédit si l'on est interdit ...
Les conseils pour obtenir un crédit si l'on est interdit de crédit bancaire
davemanager
20 juin 2011
Les raisons qui entraînent un interdit bancaire sont multiples. De nombreuses démarches sont indispensables pour tout remettre en ordre. Or, il arrive que l'individu souhaite obtenir un crédit. Comme sa situation est délicate, sa chance d'obtenir un crédit auprès d'un établissement...
Site :
https://www.over-blog.com
Thèmes liés : comment obtenir un credit en etant interdit bancaire / obtenir un credit en etant interdit bancaire / interdit bancaire faire un credit a l'etranger / obtenir un pret en etant interdit bancaire / ouverture de compte a l'etranger pour interdit bancaire
Crédits Immobilier : Avis, Conseils, Aide et Astuce de l ...
Vous trouverez dans les lignes qui suivent les détails de ce prêt et notre avis.
Prêt immobilier de la banque Palatine
Ecrit le 26 octobre 2016
Avec de 50 agences en France, la banque Palatine n'est pas implantée sur l'ensemble du territoire. Cependant sa gamme de produits bancaires est comparable à celle des plus grandes banques. Nous avons étudié pour vous les prêts immobiliers qu'elle...
Site :
avis-credits.com
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable
L'Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Impôt Général sur le Revenu s'applique aux revenus et profits des personnes physiques et des personnes morales n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés.
Champ d'application
I. Revenus et profits imposables :
Les catégories de revenus et profits concernés sont :
1. les revenus professionnels...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Par titres analogues, le Législateur vise notamment les certificats immobiliers (voir 2/23 et 19/7).
Numéro 52/93
Pour les émissions privées d'obligations et d'autres titres analogues, les limites de l'art. 55, CIR 92, sont maintenues (*), sauf dans le cas ci-après.
Il doit en effet être admis que les intérêts, etc., payés sont totalement déductibles quand une émission privée...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : frais de dossier credit immobilier caisse d'epargne / taux d interet compte bancaire / taux d interet credit immobilier / taux d interet pret bancaire / societe cooperative d epargne et de credit
Crédit immobilier à l'étranger (USA) pour un non résident. Possible ou pas ?
Ou plus simplement, un crédit à l'international pour investir à l'étranger est-il possible ? Avec Liore (courtier en prêt immobilier), nous vous expliquons les possibilités qui s'offrent à vous si vous souhaitez investir aux USA. Les prêts pour des locaux commerciaux, pour acheter une maison à crédit aux USA, ou même pourquoi pas un restaurant ou tout autres affaires aux USA.
Vous souhaitez investir aux USA dans l'immobilier de rendement, de plaisir ou commercial ? Vous souhaitez vous expatrier et devenir créateur d'entreprise aux Etats-Unis ? Vous avez un projet...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : credit immobilier bien a l'etranger / pret bancaire pour investissement a l'etranger / credit immobilier investissement etranger / societe de credit a l etranger / credit etranger pret possible
paris.notaires.fr
Mardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?
achat suite à divorce
Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...
Site :
http://paris.notaires.fr
Thèmes liés : credit immobilier bien a l'etranger / credit pour achat maison a l'etranger / partage compte bancaire cas divorce / demande de credit pret d'union / ouvrir un compte bancaire a l etranger
Pourquoi ouvrir un compte bancaire à Singapour
10 raisons qui peuvent pousser certains à ouvrir un compte bancaire dans la Cité du Lion plutôt qu'ailleurs.
1- Parce que la Cité-Etat est sûre (et très stable) : plus qu'une fiscalité douce, c'est une fiscalité stable qui attire les dépôts étrangers.
2- Parce que c'est simple : si vous avez de l'argent, il vous suffit de passer quelques jours dans la Cité-Etat pour ouvrir un compte...
Site :
http://paris-singapore.com
Thèmes liés : ouvrir compte bancaire france pour non resident / ouvrir un compte bancaire a l etranger / ouvrir un compte bancaire en dollars en france / ouvrir compte bancaire france pour etranger / ouvrir compte bancaire france en ligne
L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org
A propos
L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.
Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.
La jurisprudence des cours suprêmes
Partenaires
L'accès à l'exécution en matière civile
Conseiller à la Cour de cassation française
La...
Date: 2017-02-19 04:05:15
Site :
http://www.ahjucaf.org
Thèmes liés : ouverture de compte a l'etranger pour interdit bancaire / ouverture de compte bancaire a l etranger / taux d interet compte bancaire / compte bancaire entreprise a l'etranger / ouvrir un compte bancaire a l etranger
Societe Generale Particuliers Mon Compte : voir mon compte ...
Votre message :
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Merci de ne pas mentionner votre nom de famille, votre adresse e-mail ou un numéro de téléphone.
159 avis
annonciation Le 26 avril 2017 à 11 h 34 min
tres difficile a avoir acces a mes comptes
sabine Le 29 février 2016 à 14 h 02 min
tres difficile de consulter son compte, identifiant et code secretPouvez vous retablir les connections..Merci
troger Le 14...
Site :
banques1.com
Thèmes liés : lettre pour changement d'adresse et de compte bancaire / consultation d un compte bancaire / comment faire pour consulter mon compte bancaire sur internet / acceder a mon compte bancaire / libelle d un compte bancaire
Societe Generale Particuliers Mon Compte - banques1.com
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sabine Le 29 février 2016 à 14 h 02 min
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troger Le 14...
Site :
banques1.com
Thèmes liés : lettre pour changement d'adresse et de compte bancaire / consultation d un compte bancaire / comment faire pour consulter mon compte bancaire sur internet / acceder a mon compte bancaire / libelle d un compte bancaire
Le Consulat | Visas - Ambassade du Liban
Le Consulat | Visas
Pour entrer sur le territoire libanais, les ressortissants français et les étrangers résidant en France, doivent obtenir un visa touristique ou de travail, à solliciter auprès des services consulaires de l'Ambassade du Liban en France. A cet effet, un formulaire de demande de visa doit être rempli et présenté aux services consulaires, accompagné des justificatifs...
Site :
http://www.ambassadeliban.fr
Thèmes liés : demande releve de compte bancaire / releve de compte bancaire / consultation d un compte bancaire / compte bancaire etranger non resident / compte bancaire etranger non resident france
Financement immobilier : comment financer ses biens ...
Financer un bien immobilier grâce à un apport personnel
L'apport personnel représente votre contribution propre au financement de l'achat du bien immobilier. Il peut servir à financer tout ou partie de votre bien immobilier, mais il est aussi un préalable exigé pour obtenir un crédit.
Où trouver votre apport personnel ?
Votre contribution propre peut avoir deux principales...
Impôts à Maurice- OCRA (Mauritius) Limited.
Impôts à Maurice
Les sociétés détenant la Catégorie 1 de 'Global Business License' payent des honoraires de permis annuels de USD 1.500 et des honoraires d'application de permis de USD 500 au FSC et USD 250 sur l'incorporation et USD 250 annuellement au Registrar of Companies. Les sociétés tenant la Catégorie 1 de 'Global Business License' sont des résidentes à Maurice pour des...
Site :
http://www.ocra-mauritius.com
Thèmes liés : credit d impot etranger / obtenir un credit d impot / societe de credit a l etranger / societe d epargne et de credit / taux d interet compte bancaire
Meilleurs Taux, Crédit Rapide Sans Justificatif, Prêt ...
Crédit Sans Justificatif D'Utilisation, Meilleurs Taux, Réponse Immédiate
« Je viens de faire un crédit en ligne, c'était la première fois, des vrais pros, en 30 secondes une simulation, en moins de 5 minutes une vraie réponse et 48 heures après un virement. Pas de frais de dossier. Pas d'assurance obligatoire. Je vous recommande vraiment Cetelem : rapide efficace avec un taux mega...
Site :
https://www.taux.com
Thèmes liés : credit pret travaux / credit pret en ligne / credit pret d union / taux rachat credit consommation / taux rachat de pret conso
Gestion d'un décès | HSBC France
Faire établir un certificat médical de décès
Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.
Si le décès intervient au domicile du défunt
Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.
Si le décès intervient à l'hôpital, à la...
Site :
hsbc.fr
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : modele lettre pour changement de compte bancaire / lettre pour changement d'adresse et de compte bancaire / assurance perte d'emploi credit immobilier / assurance perte d emploi credit immobilier / lettre demande de credit bancaire gratuit
Le fisc belge compte bien mettre la main sur les 4 ...
Le fisc belge compte bien mettre la main sur les 4 milliards cachés en Suisse
Laurent Lambrecht Publié le
dimanche 09 juillet 2017 à 10h44
- Mis à jour le
Un après les Panama Papers, le fisc belge n'a récupéré que... 175.000 euros
Economie L'Isi devrait pouvoir utiliser la nouvelle convention fiscale belgo-suisse pour trouver l'identité des titulaires des comptes.
En avril 2016, la...
Site :
http://www.dhnet.be
Thèmes liés : exemple compte bancaire belge / exemple compte bancaire suisse / compte bancaire suisse / compte bancaire france resident etranger / compte bancaire etranger non resident france
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le fonds de commerce
Titre premier : Les éléments du fonds de commerce Titre II : Les contrats portant sur le fonds de...
Date: 2017-02-19 00:21:04
Site :
http://www.wipo.int
Thèmes liés : credit achat fond de commerce / droit compte bancaire cas liquidation judiciaire / societe de credit a l etranger / compte bancaire entreprise a l'etranger / ouverture de compte bancaire a l etranger
Les bourses étudiantes en 33 questions-réponses
Les bourses étudiantes en 33 questions-réponses !
Modifié le 13/12/2017 | Publié le 24/05/2017
Avez-vous le droit à une bourse ? Quels critères seront pris en compte ? Comment remplir son Dossier Social Etudiant ? Et après, comment faire si votre situation change au cours de l'année ? Quid du logement Crous ? Pas évident de se retrouver dans le labyrinthe administratif et le...
Site :
studyrama.com
Thèmes liés : comment faire annuler un dossier de surendettement / comment faire accepter un dossier de surendettement / comment faire un dossier de surendettement en belgique / comment rembourser dossier surendettement / comment passe saisie sur compte bancaire
Les bourses étudiantes en 33 questions-réponses
Les bourses et aides publiques
Les bourses étudiantes en 33 questions-réponses !
Avez-vous le droit à une bourse ? Quels critères seront pris en compte ? Comment remplir son Dossier Social Etudiant ? Et après, comment faire si votre situation change au cours de l'année ? Quid du logement Crous ? Pas évident de se retrouver dans le labyrinthe administratif et le calendrier des bourses...
Date: 2017-02-19 03:57:55
Site :
studyrama.com
Thèmes liés : comment faire annuler un dossier de surendettement / comment faire accepter un dossier de surendettement / comment faire un dossier de surendettement en belgique / comment rembourser dossier surendettement / comment passe saisie sur compte bancaire
Virements et compte en devises, forum Tunisie - expat.com
Virements et compte en devises
Virements et compte en devises
Salambo2011
Membre depuis le 06 Décembre 2010
zaragoza
zaragoza
Bonjour,
S'il vous plait, y a-t'il parmi vous quelqu'un qui a ouvert un compte en devises en Tunisie et fait des virements bancaires de l'Europe vers la Tunisie?
Je ne veux pas avoir des surprises avec les frais et les commissions et les procédures complexes, et...
Site :
expat.com
Thèmes liés : taux d interet compte bancaire / compte bancaire france tunisie / ouverture de compte bancaire a l etranger / virement compte bancaire / compte bancaire remunere
Démarches service public : Impots, Ecole, Encombrants...
Résiliation
Aide aux démarches relatives au services public
Ce domaine est garanti par le travail des fonctionnaires qui assurent la continuité de l'appareil d'Etat, des collectivités territoriales et d'autres établissements publics, en rendant des « services » d'intérêt général, dans les domaines de la santé, l'éducation, la sécurité...Les fonctionnaires ont le devoir d'assurer...
Date: 2017-09-15 09:23:03
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : comment faire pour consulter mon compte bancaire sur internet / compte bancaire etranger non resident france / compte bancaire france resident etranger / compte bancaire etranger non declare / compte bancaire entreprise a l'etranger
BD Numérique : AveComics
Applicables au 15 juillet 2006
Dernière mise à jour le 1 Juin 2011.
Les présentes conditions d'utilisation sont conclues entre la Société AveComics Production SAS, société au capital social de 1 001 000 EUR et dont le siège social est situé MIBI, 672 rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Montpellier sous le numéro SIRET 511...
Site :
http://www.avecomics.com
Thèmes liés : lettre pour changement d'adresse et de compte bancaire / compte bancaire entreprise a l'etranger / ouverture de compte a l'etranger pour interdit bancaire / ouverture de compte bancaire a l etranger / consultation d un compte bancaire
residence-fiscale : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
mise à jour avril 2017
Requalification d'un domicile fiscal en France - Foyer et lieu de séjour principal
CAA de LYON, 30/03/2017, 15LY04070, Inédit au recueil Lebon
D'abord l analyse de la situation de fait
il est constant que de nombreuses pièces, saisies lors d'une procédure de visite et de saisies diligentée le 18 novembre 2004 sur le fondement de l'article L. 16 B...
Date: 2017-09-15 11:35:11
Site :
http://www.etudes-fiscales-internationales.com
Thèmes liés : compte bancaire etranger non resident france / compte bancaire france resident etranger / compte bancaire etranger non resident
Forum Fiscalité et imposition des SCI - Creation SCI
Accueil > Forum et blog sur le thème de la SCI > Forum fonctionnement d'une SCI
Forum Fiscalité et imposition des SCI
En phase de création d'une SCI ou après avoir créé une SCI, les questions sur la fiscalité des SCI trouvent des réponses identiques.
L'intérêt fiscal des SCI ne devant pas être le seul motif de sa création (au risque de contestations du fisc), il est normal de...
Site :
creationsci.info
Expatriation et investissement immobilier à l'étranger
Quelle fiscalité ?
Restrictions aux investissements à l'étranger
Il est important de se renseigner sur le droit local et de s'assurer que l'opération immobilière envisagée est possible. Certaines législations nationales restreignent les investissements réalisés par des étrangers
À titre d'exemple, la législation thaïlandaise interdit aux ressortissants étrangers d'être...
Site :
https://gestiondepatrimoine.com
Thèmes liés : credit immobilier bien a l'etranger / ouvrir un compte bancaire a l etranger / compte bancaire etranger non resident france / credit immobilier d france / ouvrir compte bancaire france pour non resident
Ouverture d'un compte bancaire | Rome Pratique
Ouverture d'un compte bancaire
Ouverture d'un compte bancaire
Pour des raisons cuturelles et historiques, l'Italie est le pays d'Europe où il a le moins de détenteurs de compte courant. Mais vous y trouverez certainement votre intérêt et il peut même vous sembler indispensable ! Modalités d'ouverture :
être âgé de plus de 18 ans
présenter une pièce d'identité,
présenter une preuve...
Site :
http://www.romepratique.com
Thèmes liés : ouverture de compte bancaire a l etranger / consultation d un compte bancaire / gestion d un compte bancaire / ouverture compte bancaire italien / ouverture compte bancaire italie
information sur la demande de visa
information sur la demande de visa
TYPE DE VISA ET PERSONNES CONCERNEES
Type de visa
Personne concernée
C
Membre d'équipage de train, d'avion et de bateau, conducteur du transport international ainsi que les membres de famille des membres d'équipages de bateau susmentionnés les accompagnant
D
Personne souhaitant résider de façon permanente en Chine
F
Personne prévoyant d'aller en...
Date: 2016-05-02 08:21:01
Site :
http://dz.china-embassy.org
Thèmes liés : lettre pour changement d'adresse et de compte bancaire / compte bancaire etranger non resident
Le délai de forclusion de l'action en remboursement d'un ...
Le délai de forclusion de l'action en remboursement d'un crédit ou d'un découvert bancaire
Article juridique publié le 29/08/2016 à 23:24, vu 28476 fois, 68 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Quel est le délai de forclusion de l'action en remboursement d'un crédit ou d'un découvert bancaire ?
Le Code de la consommation prévoit que le tribunal d'instance connaît des litiges...
Site :
legavox.fr
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-05-06T11:47:25.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Assujettis établis dans l'Union européenne
I. Règle applicable
A. Identification à la TVA en France
1. Principe
1
Le I de l' article 289 A du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compte bancaire entreprise a l'etranger / demande de remboursement credit de tva / ouverture de compte bancaire a l etranger / demande de credit d impot / ouvrir un compte bancaire a l etranger
Des aspects importants sur l’achat au Maroc | Cap Nord ...
Le paiement des arrhes, du prix d'achat et des frais d'achat se fait généralement à travers un compte marocain. Vous devez donc virer des fonds depuis votre compte à l'étranger jusqu'à un compte que vous ouvrez dans une succursale marocaine.
Virement bancaire
Veillez à effectuer les virements suffisamment avant les dates de paiement (on verse généralement 10% du total comme arrhes au...
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Acheter en Tunisie | BIAT
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Retraite au Maroc pour un français - IMMOBILIER MAROC
Passer sa Retraite au Maroc pour un français , est-il un bon plan ?
Le Maroc représente la destination la plus favorite de plusieurs étrangers seniors, particulièrement ceux qui viennent de la France. Il est jugé important de souligner que le territoire ensoleillé, accessible à quelques heures d'avion de tout le continent Européen, à de quoi faire rêver !
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